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Les instances

Les instances

 

L'organisation et le fonctionnement des Résidences Les Ligériennes reposent sur le travail des instances :

  • décisionnelle (Conseil d'Administration),
  • représentatives et consultatives (Conseil de la Vie Sociale, Comité Technique d'Etablissement, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail…),
  • opérationnelles (Comité de pilotage Humanitude, qualité et gestion des risques…).

La direction générale est assurée par un directeur et un directeur adjoint nommés par le ministère de la santé.

 

L'instance de décision

Le Conseil d’Administration (CA) : 

Le Conseil d’Administration est composé de 21 membres à voix délibératives et d'invités permanents (cf. tableau ci-dessous).

 

Membres à voix délibérative :
  • 8 représentants des communes (4 maires et 4 conseillers)
  • 3 représentants du Conseil Départemental
  • 2 représentants du Conseil de la Vie Sociale
  • 5 représentants des personnels, dont 1 médecin coordonnateur
  • 2 représentants du Conseil de la Vie Sociale
  • 3 personnes qualifiées désignées par le Directeur
Invités permanents :
  • 2 directeurs (dont 1 directeur adjoint)
  • 1 représentant de l'Agence Régionale de Santé (ARS)
  • 1 représentant du Conseil Départemental
  • 1 représentant du Trésor Public
  • 1 médecin coordonnateur
  • 4 cadres de santé dont 1 cadre supérieur de santé
  • 2 agents de l'établissement désignés pours leurs compétences : l'adjoint administratif chargé de la comptabilité, le responsable des services techniques
  • 1 personnel administratif assurant le secrétariat

L'instance représentative et consultative des usagers

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) : 

Le Conseil de la Vie Sociale est composé de 17 membres à voix délibératives et/ou consultatives (cf. tableau ci-dessous).

 

Membres à voix délibérative :
  • 9 représentants des personnes hébergées
  • 7 représentants des familles et tuteurs
  • 3 représentants des personnels
  • 1 représentant du Conseil d'Administration
Invités permanents :
  • 1 directeur
  • 1 cadres de santé et 1 cadre supérieur de santé
  • 4 animateurs
  • 1 personnel administratif assurant le secrétariat
En savoir plus sur le CVS
Télécharger le dernier relevé de conclusions du CVS

Les instances représentatives et consultatives du personnel

Le Comité Technique d'Établissement (CTE) :

C’est une instance de représentation du personnel, présidée par le Directeur de l’établissement.

Le CTE est obligatoirement consulté sur les décisions ayant des implications sur la gestion des personnels de l'établissement (l’organisation du travail, les questions financières, la politique des ressources humaines…).

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) :

Il est présidé par le Directeur de l’établissement et composé des représentants des personnels non médicaux.

Il s'intéresse aux conditions de travail du personnel dans une double optique d'hygiène et de sécurité.

Les instances opérationnelles

Le Comité de Pilotage Humanitude & Qualité (HQ) :

Il est chargé de veiller à la bonne avancée de l’ensemble des projets qualité de l’établissement, dont la mise en œuvre de la philosophie HUMANITUDE.

Il pilote la réalisation des procédures d’évaluations interne et externe, obligatoires en établissement médico-social.

Télécharger le rapport d'activité HQ 2019

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) :

Il définit le programme de lutte contre tous les types de douleur et coordonne sa mise en œuvre : évaluation de la qualité de la prise en charge, estimation des besoins en formation, élaboration de protocoles…

Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN) :

Il définit le programme de prévention de la dénutrition et d’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des résidents et coordonne sa mise en œuvre : évaluations, estimation des besoins en formation, élaboration de protocoles…

La Commission de Coordination Gériatrique (CCG) :

Elle est consultée pour le projet général de soins de l'établissement, la politique d’admission et sa mise en œuvre, la politique du médicament, le contenu du dossier type du rapport annuel d'activité médicale de l'établissement.

Tous les médecins généralistes libéraux intervenant dans l'établissement y sont conviés, ainsi que d'autres professionnels de santé selon le thème abordé.